Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://saint-lary.altiservice.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Altiservice
- SAS au capital social de 7 500 719 euros
- Siège social : 16, rue de Sébastopol 31000 TOULOUSE
- Immatriculée au RCS de Toulouse sous le numéro 380 373 480
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR 36380373480
- Directeur de publication : Yves ROUGIER
- Responsable de rédaction : Service Communication
- Adresse mail/numéro de téléphone : myaltiski@altiservice.com +33 (0)5 61 34 30 05
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Hébergement, conception et réalisation du site
Conception Graphique, Réalisation Technique et Hébergement :
VALRAISO
8 place Colbert
69001 Lyon, FRANCE
VALRAISO
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69001 Lyon, FRANCE
Propriété Intellectuelle
L’ensemble des éléments constituant ce site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, déposés ou non, etc.…) ainsi que le site lui-même relèvent des règles françaises relatives aux droits d’auteur et la propriété intellectuelle.
Le site et ses éléments sont la propriété d'ALTISERVICE ou sont utilisés par elle.
Nous vous rappelons que toute utilisation, reproduction, représentation, modification, adaptation, traduction, copie ou distribution de quelconque des éléments du site ou le site de façon intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit (électronique, ou papier ou tout autre support) sans l’autorisation préalable et expresse d'ALTISERVICE est interdite, conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle.
Toute utilisation non autorisée entraîne une violation des droits d’auteurs et constitue une contrefaçon. Elle peut aussi entraîner une violation des droits à l’image, droits des personnes ou tout autre droit et réglementation en vigueur. Elle peut donc engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.
ALTISERVICE se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.
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Conditions d’utilisation du site et responsabilités en découlant
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Conditions Générales de Vente et d’Utilisation
Les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation en vigueur sont consultables sur notre site Internet https://saint-lary.altiservice.com/cgu/
Divers
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